Conseil municipal 📍

Mardi 10 septembre 2024 à 19h

Salle du conseil - Mairie de Bouliac

Ordre du jour :

• 2024-09-01 : Réseau Natura 2000 : Site FR7200700 "La Garonne en nouvelle Aquitaine" ;
• 2024-09-02 : Bordeaux Métropole : Avis des communes sur la procédure du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole ;
• 2024-09-03 : Bordeaux Métropole : Création d'une zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) : Avis de la commune ;
• 2024-09-04 : SDEEG : Convention d'organisation temporaire de la maitrise d'ouvrage : Travaux d'effacement des réseaux d'éclairage public avenue de la Belle Etoile tranche 2 (Malus à Ascot) ;
• 2024-09-05 : SDEEG : Convention d'organisation temporaire de la maitrise d'ouvrage : Travaux d'effacement des réseaux d'éclairage public chemin de la Croix d'Ardit ;
• 2024-09-06 : Ressources Humaines : Recours à un contrat d'apprentissage ;
• 2024-09-07 : Ressources Humaines : Recours au service de remplacement du centre de gestion de la Gironde ;
• 2024-09-08 : Comptabilité / Finances : Versement du budget communal au budget annexe du lotissement Le Hameau Luber Chaperon ;
• 2024-09-09 : Comptabilité / Finances : Admission des titres en non-valeur-créances irrecouvrables ;
• 2024-09-10 : Comptabilité / Finances : Décision modificative n°2 ;
• 2024-09-11 : Lotissement communal Le Hameau Luber Chaperon : Modification du prix de vente du lot n°7 ;
• 2024-09-12 : Services périscolaires : Modification du règlement ;
• 2024-09-13 : Services périscolaires : Recrutement d'AESH école maternelle et modalités de facturation ;
• 2024-09-14 : Îlot Vettiner : Autorisation temporaire d'occupation d'une partie du domaine public municipal de la halle couverte de Vettiner par la brasserie ;
• 2024-09-15 : Marché municipal : Modification du règlement.