📌 Réunion du Conseil Municipal

Mercredi 3 avril 2024 à 19h

Salle du conseil - Mairie de Bouliac

Place Camille Hostein

Ordre du jour :

1. Budget général - Compte de gestion 2023
2. Budget général - Compte administratif 2023
3. Budget général - Affectation du résultat 2023
4. Impôts locaux - Taux 2024
5. Budget général - Budget primitif 2024
6. Autorisation de programme & crédit de paiement pour la reconstruction salle des fêtes
7. Budget général - Passage à la nomenclature M57 : Modalités de mise en œuvre de fongibilité
8. Budget annexe Luber Chaperon - Compte de gestion
9. Budget annexe Luber Chaperon - Compte administratif 2023
10. Budget annexe Luber Chaperon - Affectation du résultat 2023
11. Budget annexe Luber Chaperon - Budget primitif 2024
12. Subventions aux associations communales 2024
13. Crèche associative Petit Bouchon : Autorisation de versement pour l'année 2024
14. Mise en carence pour non respect de la loi SRU portant sur la production de logements conventionnés : Délégation du droit de Préemption de l'Etat à Bordeaux Métropole
15. Ressources humaines : Détermination des autorisations spéciales d'absence (ASA)
16. Ressources humaines : Réalisation du travail en heures supplémentaires et modalités de compensations
17. Ressources humaines : Modalité d'exercice du travail à temps partiel
18. Ressources humaines : Modalités d'aide financière pour la formation au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)
19. Elections Européennes 2024 : prise en charge des heures supplémentaires des agents municipaux
20. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs
21. Urbanisme : Défense des intérêts de la commune dans la requête introductive d'instance déposées par la SAS IGSA
22. ALSH : Tarifs printemps 2024
23. Vide-Greniers : Mandat de vente d'emplacements en ligne via la société Citymag
24. Association des Maires ruraux de France : Adhésion 2024