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Publié le 23 juin 2022

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Lundi 27 juin 2022 - 19h Salle du conseil Mairie de Bouliac

Ordre du jour :

  1. Bordeaux Métropole : Redevance Freefloating ;
  2. Fonds départemental d’aide à l’équipement des communes (FDAEC) 2022 ;
  3. Association des maires ruraux de France : adhésion 2022 ;
  4. Financement d’un dossier au titre du Programme d’Intérêt Général (PIG) 2019-2024 « le réseau de la réhabilitation de Bordeaux Métropole » ;
  5. Urbanisme : Défense des intérêts de la commune dans la requête introductive d’instance déposée par l’association domaine de la vie du lotissement Epsom ;
  6. Urbanisme : Défense des intérêts de la commune dans la requête introductive d’instance déposée par monsieur Dominique Dumas ;
  7. Urbanisme : Défense des intérêts de la commune dans la requête introductive d’instance déposée par la SCI Cathalya ;
  8. Urbanisme : Défense des intérêts de la commune dans la requête introductive d’instance déposée par Alexandre Cozette ;
  9. Tarifs régie de recettes Manifestations – Festivités ;
  10. Association Bouliac Histoire et Culture (HEC) : Attribution d’une subvention 2022 ;
  11. Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022 (DSIL) demande de subvention aménagement îlot Vettiner ;
  12. Personnel municipal : Modification du tableau des effectifs ;
  13. Intégration d’un cadre d’emploi dans Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) et notamment de l’Indemnité de Sujétions et d’Expertise (IFSE) ;
  14. Centre nautique de formation des maitres-nageurs sauveteurs de Latresne : Accord de principe de réservation de créneaux scolaires ;
  15. Budget communal 2022 – Décision modificative n°1 ;
  16. Budget annexe Luber Chaperon 2022 – décision modificative n°1;

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